par Kenza Hemani | Avr 12, 2024 | Environnement, Urbanisme
Zones d’accélération des énergies renouvelables Exprimez-vous – Avis de concertation publique En application de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables, la Ville de Pégomas souhaite proposer sur...
par Kenza Hemani | Mar 11, 2024 | Urbanisme
Urbanisme : Remaniement cadastralInformations importantes Le remaniement du plan cadastral de la commune de PEGOMAS est en cours d’achèvement. Les propriétaires de la commune seront avertis de la nouvelle situation de leur(s) parcelle(s) par un document : le relevé...
par Villedepegomas | Jan 7, 2024 | Urbanisme
PLAN DE CIRCULATION : LANCEMENT DE L’ÉTUDE L’un des principaux objectifs de l’étude est de repenser le partage modal et d’en déduire des sens de circulation pertinents. Il est donc nécessaire de connaître l’état actuel de l’usage de la voirie et de définir les...
par Villedepegomas | Jan 7, 2024 | Urbanisme
URBANISME : REMANIEMENT CADASTRAL Une opération de remaniement cadastral initiée et conduite par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) débute fin 2021 sur la totalité du territoire de Pégomas, pour une durée d’environ 2 ans. Ce grand état des lieux...
par Villedepegomas | Jan 7, 2024 | Urbanisme
URBANISME : DÉMATÉRIALISATION DE VOS DÉMARCHES Autorisations d’urbanisme : les 23 communes du Pays de Grasse passent dès 2022 à l’heure de la dématérialisation La Loi ELAN de 2019 prévoit qu’à compter du 1er janvier 2022, toutes les communes devront être en...
